DELIBERATIONS 2023

Ci dessous la suite des délibérations du conseil municipal d'Aurec sur Loire 2023 :

- 2023_DEL_151 du 30/10/2023 : Création d’une halle couverte : Demande de subventions DETR/DSIL 2024, LEADER, Régionale, Départementale, Fibois

- 2023_DEL_152 du 30/10/2023 : Développement du système de vidéo-protection sur la commune : Demande de subventions DETR/DSIL 2024 ou FIPDR 2024 et Régionale

- 2023_DEL_153 du 30/10/2023 : Salle supplémentaire du Château d’Aurec sur Loire : Demande d’une subvention LEADER

- 2023_DEL_154 du 30/10/2023 : Fixation du loyer mensuel relatif à la mise à disposition du local sis AM 215 auprès de l’Association « Les Pages du Château », librairie associative

- 2023_DEL_155 du 30/10/2023 : Compromis de vente à passer avec les porteurs de projet d’un cabinet de kinésithérapie

- 2023_DEL_156 du 30/10/2023 : Convention de réservation à passer avec Le Toit Forézien pour le passage en gestion de flux des logements réservés 94 chemin de la Moure

- 2023_DEL_157 du 11/12/2023 : Convention entre la commune d’Aurec sur Loire et le Département de la Haute Loire pour le financement de la restauration des collégiens altiligériens du collège public d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_158 du 11/12/2023 : Lancement d’une consultation publique pour le dossier de la Maison des Jeunes et de la Culture d’Aurec sur Loire – mise à jour des dates de consultation

- 2023_DEL_159 du 11/12/2023 : Tableau des effectifs : Mise à jour

- 2023_DEL_160 du 11/12/2023 : Règlement Intérieur : Approbation

- 2023_DEL_161 du 11/12/2023 : Tarifs et redevances communaux au 1er janvier 2024 - Budget général de la commune

- 2023_DEL_162 du 11/12/2023 : Tarifs et redevances communaux au 1er janvier 2024 – Budget Annexe « Restauration Scolaire »

- 2023_DEL_163 du 11/12/2023 : Tarifs votés par la commune et mis en œuvre dans le cadre du contrat de gestion par la SPL Loire Semène Loisirs pour l’année 2024

- 2023_DEL_164 du 11/12/2023 : Approbation des tarifs d’utilisation des matériels lors des travaux effectués en Régie au 1er janvier 2024

- 2023_DEL_165 du 11/12/2023 : Budgets de la commune : Sections Investissements : autorisation d’ouverture de crédits budgétaires 2024

- 2023_DEL_166 du 11/12/2023 : Provision comptable pour créance douteuse - Reprise provision suite admissions en non-valeur

- 2023_DEL_167 du 11/12/2023 : Bons Auro : Actualisation et précision de l'intervention sociale à destination du personnel communal

- 2023_DEL_168 du 11/12/2023 : Bons Auro : Actualisation et précision de l'intervention sociale à destination des clubs et sportifs de la commune

- 2023_DEL_169 du 11/12/2023 : Cession de 2 véhicules à moteur immatriculés CF-440-LS et DA-523-FH auprès d’un particulier

- 2023_DEL_170 du 11/12/2023 : Association Les Chats Libres d’Aurec : Demande d’une subvention exceptionnelle pour des charges liées au local communal

- 2023_DEL_171 du 11/12/2023 : Association Les Archers des Bords de Loire : Demande d’une subvention exceptionnelle

- 2023_DEL_172 du 11/12/2023 : Budget Annexe « Commerces » : Décision modificative n° 1

- 2023_DEL_173 du 11/12/2023 : Budget Annexe « Maison Médicale » : Décision modificative n° 1

- 2023_DEL_174 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Basket Club Aurec

- 2023_DEL_175 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Football club Aurec

- 2023_DEL_176 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Handball Loire Semène

- 2023_DEL_177 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Tennis Club des Gorges de la Loire

- 2023_DEL_178 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Aurec volley Ball

- 2023_DEL_179 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Aurec Boxe

- 2023_DEL_180 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Archers des Bords de Loire

- 2023_DEL_181 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Club de tir Aurécois

- 2023_DEL_182 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois – Boule Amicale Semene

- 2023_DEL_183 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Aurec Petanque

- 2023_DEL_184 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Boule Amicale Aurécoise

- 2023_DEL_185 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Par Mont et par Vaux

- 2023_DEL_186 du 11/12/2023 : Subventions exceptionnelles 2023 accordées aux Associations-Clubs sportifs aurécois –  Aurec Vélo Loisirs

- 2023_DEL_187 du 11/12/2023 : Nouvel adressage : Désignation et numérotation d’une voie supplémentaire « Impasse des Daphnées »

- 2023_DEL_188 du 11/12/2023 : Accord donné à la SCI SPECTRE 43 pour signer un avenant à son contrat de sous location avec la Société RHC 43

- 2023_DEL_189 du 11/12/2023 : Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du château d’Aurec sur Loire à la SPL Loire Semène Loisirs : approbation

Ci dessous la suite des délibérations du conseil municipal d'Aurec sur Loire 2023 :

- 2023_DEL_101 du 27/03/2023 : Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée D 114 dans le cadre des chemins forestiers 

- 2023_DEL_102 du 27/03/2023 : Mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'une halle couverte à Aurec sur Loire – prime à verser aux 4 candidats retenus pour la 2ème phase de la consultation 

- 2023_DEL_103 du 29/03/2023 : Acte de vente à passer avec le Groupe Lidl pour la cession de la parcelle cadastrée AI 160

- 2023_DEL_104 du 22/05/2023 : Désignation des jurés d'assises au titre de l'année 2023

- 2023_DEL_105 du 22/05/2023 : Convention d’adhésion à passer avec la Fondation 30 millions d’amis pour la campagne de stérilisation et d’identification des chats errants pour l’année 2023

- 2023_DEL_106 du 22/05/2023 : Recettes de police : Demande d’une subvention départementale

- 2023_DEL_107 du 22/05/2023 : Admissions en non-valeur

- 2023_DEL_108 du 22/05/2023 : Transports Scolaires : Approbation de la tarification pour l’année scolaire 2023-2024 et du règlement intérieur de la Région Auvergne Rhône Alpes

- 2023_DEL_109 du 22/05/2023 : Développement marketing territorial pour l’Atlas de la biodiversité : Ajustement de la demande de subvention LEADER

- 2023_DEL_110 du 22/05/2023 : Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée B 1251 dans le cadre des chemins forestiers

- 2023_DEL_111 du 22/05/2023 : Déclassement du domaine public d’une partie de la place de la Fontaine et intégration dans le domaine privé de la commune

- 2023_DEL_112 du 22/05/2023 : Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à la mission de préfiguration des projets communaux, accompagnement de la ville d’Aurec sur Loire pour le choix des équipes de maîtrise d’œuvre nécessaires à la conduite des projets communaux, suivi exécution et réception des travaux : Attribution du marché (lot unique)

- 2023_DEL_113 du 09/06/2023 : Election des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023

- 2023_DEL_114 du 03/07/2023 : Approbation du Rapport d’Activités 2022 de la Communauté de Communes Loire Semène

- 2023_DEL_115 du 03/07/2023 : Modifications des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Loire Semène Loisirs

- 2023_DEL_116 du 03/07/2023 : Adhésion à la Personne Morale Organisatrice (PMO) des « Energies Renouvelables »

- 2023_DEL_117 du 03/07/2023 : Lancement d’une consultation publique pour le dossier de la Maison des Jeunes et de la Culture d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_118 du 03/07/2023 : Convention à passer avec la Communauté de Communes Loire Semène et les 7 communes membres pour la réalisation de « Chantiers Jeunes » dans le cadre du CISPD

- 2023_DEL_119 du 03/07/2023 : Maison des Jeunes et la Culture d’Aurec sur Loire : Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement

- 2023_DEL_120 du 03/07/2023 : Boule amicale de Semène : Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement

- 2023_DEL_121 du 03/07/2023 : Association de de la Médiathèque d’Aurec sur Loire et de l’Université pour Tous : Attribution d’une subvention exceptionnelle

- 2023_DEL_122 du 03/07/2023 : Budget Général de la Commune : Décision modificative n° 1

- 2023_DEL_123 du 03/07/2023 : Acquisition des parcelles de terrains cadastrées D 0157 et D 0145 dans le cadre des chemins forestiers

- 2023_DEL_124 du 03/07/2023 : Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée C 633

- 2023_DEL_125 du 03/07/2023 : Compromis de vente à passer avec des porteurs de projet d’un cabinet de kinésithérapie pour une partie de la parcelle actuellement cadastrée AL 397

- 2023_DEL_126 du 03/07/2023 : Cession d’une parcelle de terrain cadastrée AM 117

- 2023_DEL_127 du 03/07/2023 : Projet locaux commerciaux avec logements en R+1 Place de la Fontaine : convention de maîtrise d’ouvrage déléguée à passer avec la SA HLM Bâtir et Loger et cession selon une division en copropriété

- 2023_DEL_128 du 03/07/2023 : Réhabilitation du château d’Aurec sur Loire et Aménagement des abords – Travaux scénographiques et réalisation du parcours muséographique : Avenants à passer pour les lots 16, 18 et 19

- 2023_DEL_129 du 03/07/2023 : Réhabilitation du château d’Aurec sur Loire et Aménagement des abords – Avenant n° 4 à passer pour le lot 8

- 2023_DEL_130 du 03/07/2023 : Société Publique Locale Loire Semène Loisirs : Rapport d’Activités 2022

- 2023_DEL_131 du 03/07/2023 : Renouvellement de la convention fleurissement 2023-2026 à passer avec la Communauté de Communes Loire Semène

- 2023_DEL_132 du 03/07/2023 : Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux à passer avec le Département de la Haute Loire pour les permanences d’accueil physique du public sur la commune d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_133 du 03/07/2023 : Tableau des Effectifs : Mise à jour

- 2023_DEL_134 du 03/07/2023 : Admissions en non-valeur – Budget Général de la Commune

- 2023_DEL_135 du 03/07/2023 : Cessions de 2 véhicules

- 2023_DEL_136 du 03/07/2023 : Budget Général : Décision modificative n° 2

- 2023_DEL_137 du 03/07/2023 : Subvention exceptionnelle d’exploitation 2023 pour un séjour pédagogique supplémentaire du Collège Public des Gorges de la Loire

- 2023_DEL_138 du 03/07/2023 : Convention de réservation à passer avec Bâtir et Loger pour le passage en gestion de flux des logements réservés 35 rue des allières

- 2023_DEL_139 du 03/07/2023 : Désaffectation de la Place de la Fontaine

- 2023_DEL_140 du 18/09/2023 : Désaffectation suivie du déclassement du domaine public de la place/l’usoir sis Rue de la Loire

- 2023_DEL_141 du 18/09/2023 : Cession de la place/l’usoir Rue de la Loire auprès des propriétaires des parcelles AM 109 et AM 396

- 2023_DEL_142 du 18/09/2023 : Avenant n° 2 au bail emphytéotique à passer avec l’OPAC 43 pour extraire une partie de parcelle issue de la parcelle AL 396 au bail emphytéotique

- 2023_DEL_143 du 18/09/2023 : Cession d’une partie de terrain de 975 m² issue de la parcelle AL 396 et d’une partie de terrain de 565 m² issue de la parcelle AL 397 aux porteurs de projet d’un cabinet de kinésithérapie

- 2023_DEL_144 du 30/10/2023 : Ouverture d’un Espace France Service à Aurec sur Loire - labellisation

- 2023_DEL_145 du 30/10/2023 : Communauté de Communes Loire Semène (CCLS) : Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du Service public d'assainissement collectif, assainissement non collectif SPANC et Alimentation en Eau Potable (RPQS) – approbation

- 2023_DEL_146 du 30/10/2023 : Ouverture des magasins le dimanche pour l’année 2024

- 2023_DEL_147 du 30/10/2023 : Désignation du référent déontologue des élus locaux

- 2023_DEL_148 du 30/10/2023 : Rapport Social Unique 2022

- 2023_DEL_149 du 30/10/2023 : Service d’Autopartage : Définition du nom de la communauté et approbation de la tarification du service au 1er novembre 2023

- 2023_DEL_150 du 30/10/2023 : Programme Voirie 2024 : Demande de subvention DETR/DSIL 2024

Ci dessous la suite des délibérations du conseil municipal d'Aurec sur Loire 2023 :

- 2023_DEL_051 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Handball Loire Semène

- 2023_DEL_052 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Volley Club

- 2023_DEL_053 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Tennis Club Aurec

- 2023_DEL_054 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Boxe

- 2023_DEL_055 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Archers des Bords de Loire

- 2023_DEL_056 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Club de Tir d’Aurec

- 2023_DEL_057 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Boule Amicale Semène

- 2023_DEL_058 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Pétanque

- 2023_DEL_059 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Par Monts et Par Vaux

- 2023_DEL_060 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Vélo Loisirs

- 2023_DEL_061 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Form Loisirs

- 2023_DEL_062 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Aurec Trail Nature

- 2023_DEL_063 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Maison familiale rurale d'éducation et d'orientation (MFREO) de Marlhes

- 2023_DEL_064 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : BTP CFA Loire Michel Cluzel de Saint-Étienne

- 2023_DEL_065 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : CFA Les Mouliners de Saint-Etienne

- 2023_DEL_066 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Foyer Socio Educatif du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_067 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Parents d’Elèves du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_068 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Association Sportive du Collège des Gorges de la Loire d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_069 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 pour les séjours linguistiques du collège public des Gorges de la Loire

- 2023_DEL_070 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 pour les classes transplantées à l’Ecole Maternelle Publique

- 2023_DEL_071 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 pour les classes transplantées à l’Ecole Elémentaire Publique

- 2023_DEL_072 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Ecole Spécialisée l’Hirondelle

- 2023_DEL_073 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 pour les classes transplantées à l’Ecole Privée Notre Dame de la Faye

- 2023_DEL_074 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 pour les séjours linguistiques du collège privé Notre Dame de la Faye

- 2023_DEL_075 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Parents d’Elèves des Ecoles Publiques d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_076 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Maison familiale rurale de Montbrison

- 2023_DEL_077 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Ecole Beauty Académie de Saint-Etienne

- 2023_DEL_078 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Amis du Vieil Aurec

- 2023_DEL_079 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Jeun’Echec 43

- 2023_DEL_080 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 à la Maison des Jeunes et de la Culture

- 2023_DEL_081 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Virades de l’Espoir Aurec sur Loire – Vaincre la mucoviscidose

- 2023_DEL_082 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Amicale des Donneurs de Sang d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_083 du 27/03/2023 : Subvention d’exploitation 2023 à l’ULR-CGT Aurec sur Loire

- 2023_DEL_084 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : FNACA d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_085 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Jardins Familiaux Aurécois

- 2023_DEL_086 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Enfants Avant Tout (EAT)

- 2023_DEL_087 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Association du Personnel Communal d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_088 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Amicale des Sapeurs Pompiers Actifs d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_089 du 27/03/2023 : Subvention d’Exploitation 2023 : Amicale des Sapeurs Pompiers Retraités d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_090 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Secours Catholique d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_091 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Les Tilleuls Aurécois

- 2023_DEL_092 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : UFAC Section ANF

- 2023_DEL_093 du 27/03/2023 : Provision 2023 pour admission en non-valeur

- 2023_DEL_094 du 27/03/2023 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 : Budget Général

- 2023_DEL_095 du 27/03/2023 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 : Budget Annexe Restaurant Scolaire

- 2023_DEL_096 du 27/03/2023 : Equipements numériques des salles de réunions et de l’accueil de la Mairie : Demande d’une subvention LEADER

- 2023_DEL_097 du 27/03/2023 : Développement marketing territorial pour l’atlas de la biodiversité : Demande d’une subvention LEADER 

- 2023_DEL_098 du 27/03/2023 : Tarifs votés par la commune et mis en œuvre dans le cadre des contrats et convention de gestion par la SPL Loire Semène Loisirs pour l’année 2023 – Rajout tarification du Jardin Aqualudique et de l’Epicerie du Camping – Modification tarification de la Base de Loisirs – Complément tarification du Château

- 2023_DEL_099 du 27/03/2023 : Cession de la parcelle AC 63 aux propriétaires de la parcelle voisine AC 64 dans le cadre d’une régularisation 

- 2023_DEL_100 du 27/03/2023 : Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée B 0465 dans le cadre des chemins forestiers 

Ci dessous les délibérations du conseil municipal d'Aurec sur Loire 2023 :

- 2023_DEL_001 du 30/01/2023 : Convention de délégation de service public du Château Seigneurial d’Aurec sur Loire à passer avec la Société Publique Locale Loire Semène Loisirs (SPL)

- 2023_DEL_002 du 30/01/2023 : Personne Morale Organisatrice des « Energies Renouvelables » - Opérations Photovoltaïques en autoconsommation collective – Désignation des représentants de la ville - Autorisation

- 2023_DEL_003 du 30/01/2023 : Débat d’Orientation Budgétaire 2023

- 2023_DEL_004 du 30/01/2023 : Participation obligatoire des communes concernées aux frais de fonctionnement des écoles publiques d’Aurec sur Loire

- 2023_DEL_005 du 30/01/2023 : Tarifs votés par la commune et mis en œuvre dans le cadre des contrats et convention de gestion par la SPL Loire Semène Loisirs pour l’année 2023 – Rajout tarification du Château seigneurial et du Parc Aqualudique

- 2023_DEL_006 du 30/01/2023 : Projet d’aménagement du Parc Paysager du Château et ses Alentours : Demande de subventions

- 2023_DEL_007 du 30/01/2023 : Réhabilitation du château d’Aurec sur Loire et Aménagement des abords : Avenant à passer pour les lots 1 à 14 (prolongation délai avec pour certains en plus des plus-values ou moins-values)

- 2023_DEL_009 du 27/03/2023 :  Approbation du rapport 2022 de la Commission Accessibilité 

- 2023_DEL_010 du 27/03/2023 : Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal – intégration réforme publicité des actes juillet 2022 

- 2023_DEL_011 du 27/03/2023 : Création d’une commission « Sport » : Désignation des représentants 

- 2023_DEL_012 du 27/03/2023 : Centre Communal d’Actions Sociales : Mise à jour des membres suite à une démission 

- 2023_DEL_013 du 27/03/2023 : Adhésion au CIPRO43 pour l’année 2023 

- 2023_DEL_014 du 27/03/2023 : Tableau des Effectifs : Mise à jour 

- 2023_DEL_015 du 27/03/2023 : Rapport Social Unique 2021 

- 2023_DEL_016 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Général

- 2023_DEL_017 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Maison Médicale

- 2023_DEL_018 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Restaurant Scolaire

- 2023_DEL_019 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Camping

- 2023_DEL_020 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Commerces

- 2023_DEL_021 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire :  Budget Annexe Autopartage

- 2023_DEL_022 du 27/03/2023 : Compte de Gestion des receveurs 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Petit Train Touristique

- 2023_DEL_023 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Général

- 2023_DEL_024 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Maison Médicale

- 2023_DEL_025 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Restaurant Scolaire

- 2023_DEL_026 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Camping

- 2023_DEL_027 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Local Commerces

- 2023_DEL_028 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Autopartage

- 2023_DEL_029 du 27/03/2023 : Compte Administratif 2022 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe Petit Train Touristique

- 2023_DEL_030 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Général

- 2023_DEL_031 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Maison Médicale

- 2023_DEL_032 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Restaurant Scolaire

- 2023_DEL_033 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Camping

- 2023_DEL_034 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Commerces

- 2023_DEL_035 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Autopartage

- 2023_DEL_036 du 27/03/2023 : Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget Annexe Petit Train Touristique

- 2023_DEL_037 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Général

- 2023_DEL_038 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Maison Médicale »

- 2023_DEL_039 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Restaurant Scolaire »

- 2023_DEL_040 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Camping »

- 2023_DEL_041 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Commerces »

- 2023_DEL_042 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Autopartage »

- 2023_DEL_043 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Petit Train Touristique »

- 2023_DEL_044 du 27/03/2023 : Budget Primitif 2023 de la Commune d’Aurec sur Loire : Budget Annexe « Energies Renouvelables »

- 2023_DEL_045 du 27/03/2023 : Fiscalité Directe Locale : Votes des taux d’imposition 2023 : Taxe d’habitation, Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie

- 2023_DEL_046 du 27/03/2023 : Taxe locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs Maximaux 2023 applicables au 01/01/2024

- 2023_DEL_047 du 27/03/2023 : Participation obligatoire 2023 à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques

- 2023_DEL_048 du 27/03/2023 : Subvention d’Exploitation 2023 : Office des Sports Aurécois

- 2023_DEL_049 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Basket Club Aurec

- 2023_DEL_050 du 27/03/2023 : Subvention de Fonctionnement 2023 : Football Club Aurec