DECISIONS DU MAIRE 2023

Ci-dessous les Décisions du Maire d'Aurec-sur-Loire 2023 :

-2023_DM_001 du 31/01/2023 : Festival de la Teinturerie de 2023 - Edition#4  : Demande d'une subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes et au Département

-2023_DM_002 du 01/02/2023 : Création de 2 Réserves Incendie : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert"

-2023_DM_003 du 01/02/2023 : Eclairage Public - Rénovation du parc luminaire en système LED : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert"

-2023_DM_004 du 01/02/2023 : Rénovation de la toiture du Gymnase de Chazournes : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert"

-2023_DM_005 du 01/02/2023 : Projet d’Autoconsommation collective : Installation et pose de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments publics : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert"

-2023_DM_006 du 13/02/2023 : Réhabilitation du château Seigneurial d'Aurec sur Loire et Aménagement des Abords : Marché de prestations similaires à passer avec DOUSSON pour le lot 24 "Travaux d'adaptation électrique suite à la mise en service du château d'Aurec sur Loire".

-2023_DM_007 du 16/02/2023: Signature d'un marché avec le groupement Victor MIRAMAND/Confins-Paysage et Urbansime pour une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la requalification du parc du château seingeurial d'Aurec sur Loire

-2023_DM_008 du 23/02/2023: Construction d’une ombrière ou d’un abri de stockage pour l’implantation de panneaux photovoltaïques au Centre Technique Municipal : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert"

-2023_DM_009 du 13/03/2023: Mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'une halle couverte à Aurec sur Loire - sélection des 4 candidats retenus pour la 2ème phase de la consultation

-2023_DM_010 du 20/03/2023: Ligne de trésorerie intéractive de 1 000 000 € à passer avec le Crédit Mutuel du Sud-Est

-2023_DM_011 du 23/03/2023: Signature d’un marché relatif à la fourniture et à l’acheminement d'électricité et services associés avec Engie dans le cadre du groupement avec l'UGAP (Lot ELEC FLEX3)

-2023_DM_012 du 28/03/2023: Signature d'un marché avec la société TREMA TP pour les travaux d’amélioration de la desserte forestière

-2023_DM_013 du 28/03/2023: Signature d'une proposition d'assurance avec la SMACL pour la protection fonctionnelle des agents et des elus

-2023_DM_014 du 28/03/2023: Signature d’un avenant n° 12 à la convention d’objectifs à passer avec la Maison des Jeunes et de la Culture d’Aurec sur Loire

-2023_DM_015 du 03/04/2023: Reprise de concessions

-2023_DM_016 du 03/04/2023: Accord cadre transport scolaire circuit 12.07 avec JACCON

-2023_DM_017 du 04/04/2023 : Convention de location à passer avec Daniel LESSINGER pour local mis à disposition rue de chazourne (1 an renouvelabe tacitement d'année en année)

-2023_DM_018 du 27/04/2023 : Signature d’un avenant n° 13 à la convention d’objectifs à passer avec la Maison des Jeunes et de la Culture d’Aurec sur Loire

-2023_DM_019 du 27/04/2023 : Signature d'un contrat de formation professionnelle à passer avec Libération Nautic pour la formation "Permis Cotier + Fluvial"

-2023_DM_020 du 04/05/2023 : Signature d'une convention d'adhésion à l'UGAP pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d'acheminement d'électricité ELEC 2025 et services associés passés sur le fondement d'accords-cadres

-2023_DM_021 du 04/05/2023 : Signature d'une convention d'occupation du domaine public à titre gratuit

-2023_DM_022 du 04/05/2023 : Signature d'une convention de mise à disposition de locaux de l'école primaire publique d'Aurec à la Communauté de communes Loire Semène pour la période du 10/07 au 30/07/22

-2023_DM_023 du 23/05/2023 : Signature d'un emprunt auprès du crédit agricole Loire Haute-Loire (budget annexe "commerces")

-2023_DM_024 du 23/05/2023 : Signature d'un emprunt auprès du crédit agricole Loire Haute-Loire (budget général de la commune)

-2023_DM_025 du 23/05/2023 : Signature d'un emprunt avec la caisse des dépots et consignations - 2 lignes de prêt

-2023_DM_026 du 23/05/2023 : Mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'une halle couverte à Aurec sur Loire - résultat consultation et attribution du marché à AJ Architecte (mandataire groupement)

-2023_DM_027 du 29/05/2023 : Abonnement au service d'utilisation du logiciel Illiwap

-2023_DM_028 du 08/06/2023 : Signature d'un contrat NAVIMUT NAVIGATION avec la SMACL pour la navigation de plaisance

-2023_DM_029 du 19/06/2023 : Signature d'un marché avec le groupement B-ingénierie (mandataire) Victor MIRAMAND (cotraitant) - Atelier Confins-Paysage et Urbanisme (cotraitant) pour la mission de maîtrise d'œuvre relative à la requalification de la place de l'Eglise d'Aurec sur Loire

-2023_DM_030 du 29/06/2023 : Rénovation de la toiture du Gymnase de Chazournes : Demande d'une subvention à l'Etat dans le cadre du "Fonds Vert" (se substitue à la décision 2023_DM_004)

-2023_DM_031 du 29/06/2023 :  ANNULE

-2023_DM_032 du 29/06/2023 :  ANNULE

-2023_DM_033 du 03/07/2023 : Convention de location à passer avec La Fine Réserve pour local mis à disposition 11 rue du Prieuré "L'ouvroir"

-2023_DM_034 du 18/07/2023 : Signature d'une convention de logement de secours

-2023_DM_035 du 01/08/2023 : Convention de location à passer avec Les Restos du coeur pour la mise à disposition d'un local 64 rue des Allières

-2023_DM_036 du 01/08/2023 : Convention de location à passer avec l'ULR CGT pour la mise à disposition d'un local 64 rue des Allières

-2023_DM_037 du 11/08/2023 : Signature d'un avenant n° 14 à la convention d'objectifs à passer avec la MJC d'Aurec sur Loire

-2023_DM_038 du 17/08/2023 : Signature d'un contrat de service du logiciel GESCIME

-2023_DM_039 du 21/08/2023 : Signature d'un marché avec le Bureau Alpes Contrôles pour la mission de contrôle technique relative à la construction d'une halle couverte à Aurec sur Loire

-2023_DM_040 du 21/08/2023 : Signature d'un marché avec le Bureau Alpes Contrôles pour la mission de coordination SPS relative à la construction d'une halle couverte à Aurec sur Loire

-2023_DM_041 du 29/08/2023 : Signature d'une convention d'occupation précaire pour la mise à disposition d'un terrain communal privé parcelle AM 215 à passer avec les propriétaires voisins (M. GICQUEL et Mme GAYTON)

-2023_DM_042 du 11/09/2023 : Convention d'occupation du domaine public-terrasse-redevance-LCV cycles (annule et remplace 2023_DM_031)

-2023_DM_043 du 11/09/2023 : Convention d'occupation du domaine public-terrasse-redevance-CELEMA (annule et remplace 2023_DM_032)

-2023_DM_044 du 09/10/2023 : Convention de mise à disposition locaux école primaire à la CCLS pour l'année scolaire 2023-2024 pour le projet CLAS

-2023_DM_045 du 12/10/2023 : Régie de recette des marchés et droits de place - annule et remplace 2021_DM_018

-2023_DM_046 du 14/11/2023 : Signature d’un contrat d’utilisation de la plateforme CLEM’ et des services associés dans le cadre du Service d’Autopartage

-2023_DM_047 du 15/11/2023 : Signature d’une mission de maîtrise d'œuvre avec GBA pour les travaux de rénovation énergétique du Gymnase de Chazournes

-2023_DM_048 du 16/11/2023 : Signature d'un marché avec le groupement CROISEE D'ARCHI-TISSIER-DECARE-ILTEC pour la mission maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement du R+2 du château d'Aurec sur Loire

-2023_DM_049 du 30/11/2023 : Signature d’une convention d'adhésion à l'UGAP pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d'acheminement de gaz naturel et services associés, dans le cadre du dispositif GAZ 2025, passés sur le fondement d'accords-cadres

 

DECISIONS DU MAIRE 2023 - SUITE

- 2023_DM_050 du 08/12/2023 : Avenant n° 1 au contrat d'assurance Flotte automobile à passer avec la SMACL Assurances,

- 2023_DM_051 du 14/12/2023 : Budget Général de la Commune : Décision modificative n° 3

- 2023_DM_052 du 14/12/2023 : Budget Annexe "Restaurant Scolaire" : Décision modificative n° 1

- 2023_DM_053 du 2112/2023 : Signature d'un contrat de formation professionnelle à passer avec la Gazette des communes